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Constitution of the Northeastern Regional Organization  Click the flag for English
(Tel qu'amendé par le comité de direction le 14 mai 2000) Article I - Nom de l'organisation Le nom de cette organisation est "The Northeastern Regional Organization
(NRO) " du "National Speleological Society (NSS) ".
Article II - Régions géographique Le NRO doit être défini géographiquement en régions. Ci-après est mentionné ce qui est considéré comme étant les "régions" qui définissent le NRO. Tout le Nord-Est des États-Unis d'Amérique, la Pennsylvanie, le Québec et l'Ontario.
Article III - Le but de l'organisation Les raisons d'être du NRO sont: découvrir, explorer, étudier de façon scientifique, préserver ainsi que de promouvoir des techniques sécuritaires en milieu cavernicole.
Article IV - Les membres Le NRO est constitué:
A). de membres individuels de la NSS faisant partie d'un club spéléologique incorporé ("grotto") de la NSS situé dans une des régions définissant le NRO. B). de membres indépendants de la NSS habitant une des régions définissant le NRO. C). d'un conseil d'administration ("the board"). Celui-ci est constitué par ce qui suit: 1). d'un président(e), d'un vice-président(e),
d'un secrétaire trésorier(ère) et d'officiers ("the officers") (i.e. the "Executive Committee") Ce comité devra être élu annuellement par tous les membres en règle du NRO présents au rassemblement semi-annuel du printemps (i.e. "Spring NRO") ainsi que: 2). d'un représentant de chaque club spéléologique incorporé ainsi que d'un maximun de deux représentants pour l'ensemble des membres individuels. 3.) tous les officiers et représentants devront être membres en règle de la National Speleological Society ainsi que du NRO et ce au moment de l'élection ainsi que tout au long de leur mandat respectif. N'importe quel officier élu peut être destitué par un vote des 2/3 des membres présents à une réunion régulière. Article V - Les responsabilités du conseil d'administration The board shall:
A). Le conseil d'administration doit pratiquer une gestion responsable à tout égard des affaires du NRO, à l'exception faite, qu'il en soit clairement stipulé dans la constitution. Une telle responsabilité signifie qu'il ne doit pas seulement se limiter à la nomination des officiers et à l'adoption de motions ("bylaws"). B). Le conseil d'administration peut autoriser les officiers à diriger les affaires du NRO entre les réunions du conseil d'administration. * C). Le conseil d'administration peut renverser n'importe qu'elle décision des officiers par un simple vote majoritaire en autant que tous les administrateurs soient tous présents. D). Le conseil d'administration doit se réunir au moins deux fois par année. E). Le conseil d'administration doit établir les critères d'admissibilités du NRO. * F). Le conseil d'administration doit mettre en place les processus pour *: * l'élection des officiers,
* les réunions du conseil d'administration * pour les assemblées générales des membres. G). Le conseil d'administration doit organiser au moins deux fois par année une assemblée générale des membres. Article VI- Amendements La charte du NRO peut être amendée par un vote majoritaire du 2/3 des
membres en règles présents à un ou l'autre des rassemblements semi-annuels
du NRO. Pourvu que le NRO fournisse, aux clubs spéléologiques incorporés, un
avis, deux mois à l'avance au sujet de cet amendement et l'ait fait paraître
deux mois à l'avance dans le « Northeastern Caver ».
Article VII - Représentants au conseil d'administration Dans l'éventualité qu'un membre d'un club spéléologique incorporé n'aurait
pas été élu ou désigné comme représentant au conseil d'administration du
NRO, le président(e) de cette organisation devra occuper automatiquement
cette fonction. Les membres indépendant de la NSS doivent élire leur
représentants avant ou à la première réunion prévue au calendrier annuel.
Article VIII - Dissolution Dans l'éventualité de la dissolution du NRO, tout les avoirs devront être
retournés à la National Speleological Society Inc., Cave Avenue, Huntsville,
AL 35810 * NOTES: Le conseil d'administration doit remplir ses obligations comme mentionné à
l'article 5 entériné lors de la réunion du conseil d'administration du 23
septembre 1978: see Acts  |
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