Constitution

Amended:
September 1977

Current Version:
11/10/99
Bylaws

Adopted:
1953
Acts

Enacted:
September 1978

Revised:
Spring 1993
Acts of the N.R.O. Board

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Le conseil d'administration doit remplir ses obligations comme mentionné à l'article 5 entériné lors de la réunion du conseil d'administration du 23 septembre 1978:

Act 1. Les pré-requis pour être membre du NRO.

Seuls les membres en règles de la NSS qui résident dans une des régions définissant géographiquement le NRO peuvent être apte à voter comme membre du NRO.

Act 2. Membres indépendants au sein du comité d'administration

Les représentants des membres indépendants (membres du NRO et de la NSS et qui n'appartiennent à aucune des organisations internes du NRO) doivent être élus de la façon suivante : Avant l'assemblée générale, les officiers tiendront une élection parmis les membres indépendants présents. S'il y a moins de dix membres indépendants, lls devront élire un représentant(e). S'il y a plus de dix personnes présentes ils devront élire deux représentant(e). Le terme de cette nomination sera valide jusqu'à la prochaine réunion générale semi-annuel du NRO.

Act 3. Nominations:

Les officiers sont autorisés à faire des nominations.

Act 4. Organisation interne:

Les organismes pouvant être considérés comme organisations internes du NRO doivent faire partie d'une des régions définissant géographiquement le NRO et doivent être en mesure de fournir un représentant(e) de leur conseil d'administration afin de les représenter aux assemblées du conseil d'administration du NRO.Les dites organisations se définissent comme suit : - membres réguliers des clubs spéléologiques incorporés de la NSS,
* étudiants de clubs spéléologiques incorporés de la NSS
* clubs de plein air affiliés à la NSS

Printemps 1993:

Au printemps 1993, les motions suivantes furent adoptées. Concernant les tarifs de sorties de fins de semaines du N.R.O:

1) L'argent accumulée sera répartie comme suit: $1 pour le N.R.O. $1 plus le montant des dépenses ira au club spéléologique qui s'est porté responsable de l'événement.

2) Tout les profits dérivés découlants de la vente de repas ou autres activités à revenus iront au club spéléologique qui s'est porté responsible de l'événement.

3) Les tarifs d'une journée ne doivent pas subventionner les tarifs du campement et d'admission et vice versa.

4) Tout les profits découlant de des admissions durant cet événement seront partagés comme suit: 50% au N.R.O. et 50% au club spéléologique qui s'est porté responsable de l'événement.

5) Un rapport budgétaire final devra être produit au trésorier du N.R.O. après cet événement et Cette traduction n'a aucune valeur légale. En cas de litige, il faut se référer aux documents originaux du NRO.